Le mot latin schedŭla est le diminutif de scheda , qui peut être traduit par «feuille de papier». La notion est venue à notre langue comme un certificat: un papier qui a certaines informations écrites.
L'utilisation la plus courante du concept fait référence à un document officiel utilisé pour notifier ou prouver quelque chose. L'une des cartes les plus connues est la carte d'identité, qui peut acquérir différents noms selon les pays (carte de citoyenneté, pièce d'identité, etc.).
La carte d'identité est délivrée par l' Etat. Chaque citoyen a sa propre carte d'identité, qui comprend des données personnelles permettant son identification: nom complet, date et lieu de naissance, etc. La carte d'identité est utilisée par les personnes pour effectuer diverses procédures; Les autorités étatiques, pour leur part, peuvent exercer des tâches de contrôle à travers ces documents.
En Argentine, la Direction nationale des registres nationaux de la propriété des véhicules automobiles et des crédits de gage (DNRPA) est un organisme officiel qui délivre la carte d'identification des véhicules, également appelée carte verte. Cette identification est donnée au propriétaire d'une voiture, fourgonnette, camion, moto ou machine spéciale avec ses données personnelles et informations sur le véhicule.
La DNRPA délivre également la carte d'identification pour les personnes autorisées à conduire, connue sous le nom de carte bleue. Dans ce cas, le document constitue une autorisation que le propriétaire d'un véhicule accorde à une autre personne pour conduire sa voiture ou sa moto.
Les obligations hypothécaires, de l' autre part, sont des titres qui émet une institution financière, en utilisant comme garantie des prêts hypothécaires accordés. Ces cédulas paient un intérêt fixe.
Le certificat hypothécaire offre au client un rendement en échange du montant investi dans cette catégorie de titres. L'entité financière qui l'émet s'appuie sur son portefeuille de prêts hypothécaires pour fournir la garantie qui la caractérise; En d'autres termes, tous les prêts dont dispose l'institution servent à garantir les certificats qu'elle émet.
Ceci est directement lié à l'une des limites de ce titre: il ne peut être émis que par les établissements de crédit officiels, les sociétés de crédit hypothécaire et les caisses d'épargne. Concernant sa durée, il est possible de dire qu'elle est comprise entre un et trois ans, en fonction de différents facteurs.
Selon le type de garantie, une classification se pose dans laquelle on retrouve deux classes de certificat hypothécaire:
* certificat hypothécaire avec garantie spéciale: son émission a lieu avec la garantie d'un ou plusieurs prêts hypothécaires notamment, qui doivent être bien définis;
* Certificat hypothécaire avec garantie globale: dans ce cas, c'est l'ensemble de tous les prêts de l'entité qui apporte la garantie aux clients au moment de l'émission du titre. Il est à noter qu'il y a une exception, et est donnée aux prêts agissent comme la sauvegarde des obligations hypothécaires du premier type.
Il est juste de dire que le certificat hypothécaire est un instrument très approprié pour financer des activités liées à la construction, par exemple; Cependant, pour être effectivement mis en œuvre, certaines exigences doivent être remplies, telles que les suivantes:* Un environnement macroéconomique sain sans changement brutal ni change ni instabilité monétaire, pics de chômage, etc.
* un système d'enregistrement, d'information et de cadastre rigide et efficace, ainsi qu'un processus d'évaluation transparent et une agilité dans l'exécution des hypothèques en cas de défaillance des débiteurs;
* des mécanismes adéquats pour fournir des liquidités, c'est-à-dire une vente à faible coût dans les plus brefs délais;
* Le débiteur doit avoir confiance dans le régime, ainsi que les organismes de retraite et les émetteurs doivent être familiarisés avec les opérations boursières.